| Date | Sujet | No. de document |
| 2008 | ||
| 25-05-2008 |
Résolution de la
CESI sur les Conclusions de la Présidence concernant la stratégie de
Lisbonne: nouveau cycle de la stratégie 2008-2010 |
DOC/CESI-120/2008 |
| mai 2008 |
Contribution de la CESI à la 2e
phase de la consultation de la Commission européenne concernant la
révision de la directive 86/613/CEE |
DOC/CESI-115/2008 |
| 14-03-2008 |
Avis sur le Livre Vert de la
Commission « Vers une nouvelle culture de la mobilité urbaine »,
COM(2007)551 |
DOC/CESI-46-2008 |
| 07-03-2008 |
Contribution à la consultation de la
Commission concernant la révision de la directive 86/613/CEE du Conseil
du 11 décembre 1986 sur l’application du principe de l’égalité de
traitement entre hommes et femmes exerçant une activité indépendante, y
compris une activité agricole, ainsi que sur la protection de la
maternité |
DOC/CESI-38-2008 |
| 2007 | ||
| 11-12-2007 |
Accord EUPAN-TUNED sur une
phase-test pour le dialogue social dans l’administration centrale
2008-2009 |
- |
| 07-12-2007 |
Avis sur la Communication de la
Commission « Combattre l’écart de rémunération entre les femmes et les
hommes », COM(2007)424 final |
DOC/CESI-263/2007 |
| 27-11-2007 |
Avis sur la Communication de la
Commission « Vers des principes communs de flexicurité: des emplois
plus nombreux et de meilleure qualité en combinant flexibilité et
sécurité », COM(2007)359 final |
DOC/CESI-249/2007 |
| 06-06-2007 |
Résolution sur 2007, Année
européenne de l’égalité des chances pour tous |
DOC/CESI-70/2007 |
| 30-03-2007 |
Avis sur le Livre vert de la
Commission « Moderniser le droit du travail pour relever les défis du
21e siècle », COM(2006)708 final |
DOC/CESI-72/2007 |
| 30-03-2007 |
Résolution sur « Concilier la
flexibilité et la sécurité sur le marché du travail » (« ledit débat sur
la flexicurité ») |
DOC/CESI-71/2007 |
| 29-03-2007 |
Avis sur le
document de travail de la Commission « Les crédits d’apprentissage
européens pour la formation et l’enseignement professionnels (ECVET) » ,
SEC(2006)1431 |
DOC/CESI-85/2007 |
| 29-03-2007 |
Avis sur la proposition de directive
du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 97/67/CE en
ce qui concerne l’achèvement du marché intérieur des services postaux de
la Communauté, COM(2006)594 final |
DOC/CESI-77/2007 |
| 19-03-2007 |
« Manquons-nous d'entrepreneurs
politiques en Europe pour relancer le traité constitutionnel ? »,
discours de Renzo Carpenito, FFPE/CESI, à la Fondation Jean Monnet |
- |
| 31-01-2007 |
Contribution à la consultation de la
Commission concernant une action communautaire dans le domaine des
services de santé, SEC(2006)1195/4 |
DOC/CESI-10/2007 |
| 2006 | ||
| 14-12-2006 |
Avis sur la Communication de la
Commission « L’avenir démographique de l’Europe, transformer un défi en
opportunité », COM(2006)0571 final |
DOC/CESI-308/2006 |
| 14-12-2006 |
Avis sur la Proposition de décision
du Parlement européen et du Conseil établissant un programme d’action
pour la Douane dans la Communauté (Douane 2013), COM (2006)201 final |
DOC/CESI-222/2006 |
| 04-12-2006 |
EUPAN et TUNED: Déclaration commune
sur le « leadership » et le « management », Helsinki, le 4 décembre 2006 |
- |
| 29-11-2006 |
Avis sur la Communication de la
Commission « Première étape de la consultation des partenaires sociaux
européens sur la conciliation de la vie professionnelle, de la vie
privée et de la vie familiale », SEC(2006)1245 |
DOC/CESI-279/2006 |
| 06-11-2006 |
Résolution relative au Modèle social
européen |
DOC/CESI-232/2006 |
| 22-09-2006 |
Avis concernant la proposition de la
Commission pour une décision du Parlement européen et du Conseil
établissant un programme communautaire pour améliorer le fonctionnement
des systèmes d’imposition sur le marché intérieur (Fiscalis 2013),
COM(2006)202 final |
DOC/CESI-211/2006 |
| 05-07-2006 |
Avis sur la communication de la
Commission « L’interopérabilité des services paneuropéens
d’administration en ligne », COM(2006)45 final |
DOC/CESI-120/2006 |
| 28-06-2006 |
Avis sur la communication de la
Commission « Un nouveau cadre stratégique pour le multilinguisme »,
COM(2005)596 final |
DOC/CESI-119/2006 |
| 14-06-2006 |
Réponse à la consultation publique de
la Commission européenne sur l’avenir du marché intérieur |
DOC/CESI-118/2006 |
| 29-05-2006 |
EPAN et TUNED: Déclaration commune
sur la mobilité dans le secteur public, Vienne, le 29 mai 2006 |
- |
| 09-05-2006 |
Résolution relative à l’Année
européenne de la mobilité des travailleurs 2006 |
DOC/CESI-48/2006 |
| 13-04-2006 |
Avis sur la communication de la
Commission concernant une consultation sur une action à mener au niveau
communautaire pour promouvoir l’inclusion active des personnes les plus
éloignées du marché du travail, COM(2006)44 final |
DOC/CESI-54/2006 |
| 2005 | ||
| 15-12-2005 |
Avis sur le document de travail de
la Commission « Vers un cadre européen des certifications
professionnelles pour la formation tout au long de la vie »,
SEC(2005)957 |
DOC/CESI-340/2005 |
| 06-12-2005 |
EPAN et TUNED: Déclaration commune
relative à l'égalité et à la diversité, Gateshead, le 6 décembre 2005 |
- |
| 02-12-2005 |
Avis sur
la deuxième phase de consultation des partenaires sociaux sur la
simplification des dispositions des directives « santé et sécurité au
travail » relatives aux rapports d’application pratique |
DOC/CESI-338/2005 |
| 28-11-2005 |
Contribution de la CESI à l'audition
du groupe d'étude
« Les services d'intérêt général » du Comité economique
et social européen du 28 novembre 2005 à Bruxelles |
DOC/CESI-321/2005 |
| 10-11-2005 |
Avis sur la Communication de la
Commission au Conseil
« Politiques européennes
de la jeunesse. Répondre aux préoccupations des jeunes Européens - Mise
en oeuvre du Pacte européen pour la jeunesse et promotion de la
citoyenneté active », COM (2005)206 final |
DOC/CESI-282/2005 |
| 01-08-2005 |
Avis sur la Proposition de décision
du Parlement européen et du Conseil relative au 7ème Programme-Cadre de
la Communauté européenne Pour des activités de recherche, de
développement technologique et de démonstration (2007-2013), COM
(2005)119 final |
DOC/CESI-349/2005 |
| 21-04-2005 |
Avis sur la communication de la
Commission relatif à la proposition de recommandation du Conseil et du Parlement
européen concernant la poursuite de da la coopération européenne visant la
garantie de la qualité dans l´enseignement supérieur, COM(2004)642 final |
DOC/CESI-107/2005 |
| 21-04-2005 |
Avis sur la communication de la
Commission « L’Agenda Social », COM(2005)33 final |
DOC/CESI-71/2005 |
| 21-04-2005 |
Avis sur la proposition de directive
du Parlement européen et du Conseil relative aux services dans le marché
intérieur, COM(2004)2 final |
DOC/CESI-70/2005 |
| 05-02-2005 |
Avis sur la communication de la
Commission « La science et la technologie, clés de l´avenir de
l´Europe - Orientations pour la politique de soutien à la recherche de
l`Union », COM(2004)353 final |
DOC/CESI-41/2005 |
| 2004 | ||
| 19-10-2004 |
Avis sur la communication de la
Commission « Consultation
sur les options pour développer le système des écoles européennes »,
COM(2004)519 final |
DOC/CESI-292/2004 |
| 01-10-2004 |
Résolution
sur
l’investiture du nouveau collège de la Commission européenne (2004-2009) |
DOC/CESI-276/2004 |
| 27-07-2004 |
Avis
de l’Union des Syndicats du Secteur Public de la CESI sur le livre
vert sur les partenariats public-privé et le droit communautaire des
marchés publics et des concessions (présenté par la Commission),
COM(2004)327 final |
DOC/CESI-260/2004 |
| 18-06-2004 |
Avis
sur la communication de la Commission « La
nouvelle génération de programmes communautaires d’éducation et de
formation post 2006 »,
COM(2004)156 final |
DOC/CESI-157/2004 |
| 18-06-2004 |
Résolution
« Les droits et devoirs des enseignants en Europe » |
DOC/CESI-156/2004 |
| 18-06-2004 |
Avis
sur le rapport de la Commission concernant l’égalité des
femmes et des hommes, 2004, COM(2004)115 final |
DOC/CESI-125/2004 |
| 18-06-2004 |
Avis
sur la communication
de la Commission « Accroître
l’emploi des travailleurs âgés et différer la sortie du marché du travail »,
COM(2004)146 final |
DOC/CESI-124/2004 |
| 27-05-2004 | Résolution
de l’Union des syndicats du secteur public de la CESI « Préserver
la qualité des services
publics en Europe » |
DOC/CESI-132/2004 |
| 10-03-2004 | Avis
sur la « Proposition de directive du conseil mettant en oeuvre le
principe de l'égalité de traitement entre les femmes et les hommes
dans l'accès aux biens et services et la fourniture de biens et
services », COM(2003)657 final, CNS 2003/0265 |
DOC/CESI-55/2004 |
| 10-03-2004 | Avis
sur la communication de la Commission concernant le réexamen de la
directive 93/104/CE sur certains aspects de l’aménagement du temps de
travail, COM(2003)843 final |
DOC/CESI-49/2004 |
| 10-03-2004 | Avis
sur la communication de la Commission « Education et Formation 2010.
L’urgence des réformes pour réussir la stratégie de Lisbonne »,
COM(2003)685 final |
DOC/CESI-16/2004 |
| 10-03-2004 | Résolution
sur la politique de l’emploi dans l’UE et ses Etats membres « Emploi
2004 » [Versión español] |
DOC/CESI-658/2003 |
| 2003 | ||
| 12-12-2003 | Avis
sur la communication de la Commission sur le Plan d’action 2004 - 2006
« Promouvoir l’apprentissage des langues et la diversité
linguistique », COM(2003)449 final, |
DOC/CESI-654/2003 |
| 12-12-2003 | Avis
sur la communication de la Commission « Deuxième
phase de consultation des partenaires sociaux sur les mesures visant à
améliorer la portabilité des droits à pension complémentaire »,
SEC(2003)916 |
DOC/CESI-647/2003 |
| 24-11-2003 | Résolution
de l’Union des syndicats du secteur public de la CESI « La
problématique du transport de marchandises par chemin de fer en Europe.
Quelques aspects structurels et financiers » |
DOC/CESI-707/2003 |
| 24-11-2003 | Résolution
de l’Union des syndicats du secteur public de la CESI sur
le « Stress au travail » |
DOC/CESI-675/2003 |
| 24-11-2003 | Résolution
de l’Union des syndicats du secteur public de la CESI « L’élargissement
de l’Union européenne: les conséquences pour les travailleurs des
administrations douanières : comment y faire face ? » |
DOC/CESI-671/2003 |
| 17-09-2003 | Avis
sur un « Projet de
traité établissant une Constitution pour l’Europe », CONV 850/03 [Versione italiana] |
DOC/CESI-551/2003 |
| 17-09-2003 | Avis
relatif aux « Technologies de l’information et de la
communication pour l’enseignement » |
DOC/CESI-530/2003 |
| 17-09-2003 | Avis
sur le Document comportant les options de la Commission dans le cadre de
la procédure de consultation « Simplification et amélioration de
la législation dans le domaine de l’égalité de traitement entre
hommes et femmes » , EMPL-2003-01558-00-00-DE-TRA-00 (EN) |
DOC/CESI-528/2003 |
| 17-09-2003 | Avis
relatif à la communication de la Commission - Suivi du Livre blanc
« Un nouvel élan pour la jeunesse européenne » Proposition
d’objectifs communs en matière de participation et d’information
des jeunes suite à la Résolution du Conseil du 27 juin 2002 relative
au cadre de la coopération européenne dans la domaine de la jeunesse,
COM(2003)184 final |
DOC/CESI-520/2003 |
| 17-09-2003 | Avis
portant sur la communication de la Commission « Renforcement de la
dimension sociale de la stratégie de Lisbonne : rationalisation de la
coordination ouverte dans le domaine de la protection sociale »,
COM(2003)261 final /2 |
DOC/CESI-512/2003 |
| 12-09-2003 | Avis
portant sur le « Livre Vert sur les services d’intérêt général »,
COM(2003)270 final |
DOC/CESI-534/2003 |
| 28-05-2003 | Avis
concernant le paquet emploi 2003 |
DOC/CESI-407/2003 |
| 28-05-2003 | Position
de base relatif à la mobilité des étudiants et des apprentis [Versione italiana] [Versión español] [Versão portugese] |
DOC/CESI-308/2003 |
| 28-05-2003 | Avis
relatif à la communication
de la Commission « Critères de référence européens pour l’éducation
et la formation : suivi du Conseil européen de Lisbonne »,
COM(2002)629 final [Versione italiana] [Versión español] [Versão portugese] |
DOC/CESI-307/2003 |
| 28-05-2003 | Résolution
relative aux « Problèmes et défis politiques du métier
d’enseignant » [Versione italiana] [Versión español] [Versão portugese] |
DOC/CESI-306/2003 |
| 28-05-2003 | Avis
relatif à la communication de la Commission « Investir
efficacement dans l’éducation et la formation : un impératif
pour l’Europe », COM(2002)779 final [Versione italiana] [Versión español] [Versão portugese] |
DOC/CESI-277/2003 |
| 19-03-2003 | Résolution
sur la réforme pendante de l’administration de la Commission et du
statut des fonctionnaires européens |
DOC/CESI-161/2003 |
| 19-03-2003 | Résolution
sur l'année européenne des personnes handicapées |
DOC/CESI-159/2003 |
| 19-03-2003 | Résolution
sur les services d’intérêt général en Europe |
DOC/CESI-158/2003 |
| 25-02-2003 | Résolution
concernant le dialogue social en Europe |
DOC/CESI-234/2003 |
| 25-02-2003 | Avis
concernant la communication de la Commission sur l’avenir de la stratégie
européenne pour l’emploi (SEE) - « Une stratégie pour le plein
emploi et un meilleur emploi pour tous », COM(2003)6 final |
DOC/CESI-183/2003 |
| 25-02-2003 | Avis
concernant la proposition modifiée de la Commission européenne de
directive du Parlement européen et du Conseil relative aux conditions
de travail des travailleurs intérimaires, COM(2002)701 final, 2002/0072
(COD) |
DOC/CESI-97/2003 |
| 2002 | ||
| 25-11-2002 | Avis
relatif à la communication de la Commission concernant la
rationalisation des cycles annuels de coordination de la politique
économique et de la politique de l'emploi, COM(2002)487 final |
DOC/CESI-39/2002 |
| 25-11-2002 | Avis
relatif au rapport de la Commission européenne « L'emploi en Europe
2002 » |
DOC/CESI-38/2002 |
| 25-11-2002 | Comment
éviter une possible désagrégation de l'Union européenne? Réflexions
de la FFPE (Fédération de la fonction publique européenne) dans le
cadre de l'actuel débat sur l'avenir de l'Europe. Résolution du Comité directeur de la CESI [Versione italiana] |
DOC/CESI-37/2002 |
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